Bernard Delas

De:	Bernard Delas
Objet:	vice-président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Groupe:	Autorité de contrôle prudentiel et de résolution

JORFTEXT000030931202 (source JORF)

nomination

25 Juillet 2015 25/07/2015

De:	Delas (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000751169 (source JORF)

inscription

09 Février 2000 09/02/2000

De:	Delas (Bernard)
Objet:	membres de la commission consultative de l'assurance représentants des entreprises d'assurances
Groupe:	Commission consultative

JORFTEXT000000201675 (source JORF)

nomination

05 Février 2000 05/02/2000

De:	Delas (Bernard) président de la Fédération française des sociétés d'assurances mutuelles
Objet:	membres du Conseil national des assurances à compter de la date du présent arrêté Au titre des représentants des professions de l'assurance représentants des entreprises d'assurances
Groupe:	Conseil national des assurances

duree="trois ans"

JORFTEXT000000201675 (source JORF)

nomination

05 Février 2000 05/02/2000

De:	Delas chargé de mission auprès de la direction scientifique environnement, forêt et agriculture de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	président de la commission des matières fertilisantes et supports de culture
Groupe:	Commission des matières fertilisantes et des supports de culture

president

JORFTEXT000000201632 (source JORF)

nomination

05 Février 2000 05/02/2000

De:	Delas (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole Deuxième section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000758483 (source JORF)

inscription

02 Mars 1999 02/03/1999

De:	Delas (Bernard) directeur général d'un groupe d'assurances agricoles ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000389778 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1998 14/07/1998

De:	Delas (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000740664 (source JORF)

inscription

10 Mars 1998 10/03/1998

De:	Delas (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole Caisse centrale et nationale Deuxième section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000748176 (source JORF)

inscription

02 Mars 1997 02/03/1997

De:	Delas (Bernard) directeur général de la Caisse centrale des assurances mutuelles agricoles
Objet:	membres du Conseil national des assurances à compter de la date du présent arrêté Au titre des représentants des professions de l'assurance représentants des entreprises d'assurances
Groupe:	Conseil national des assurances

duree="trois ans"

JORFTEXT000000746797 (source JORF)

nomination

22 Novembre 1996 22/11/1996

De:	Delas (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSE CENTRALE ET NATIONALE Deuxième section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000374829 (source JORF)

inscription

20 Février 1996 20/02/1996

De:	Delas (Bernard) directeur général d'un groupe d'assurances mutuelles agricoles; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000719518 (source JORF)

nomination

13 Mai 1995 13/05/1995

De:	Delas (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSE CENTRALE ET NATIONALE DEUXIEME LISTE (Directeur, directeur adjoint) 2e section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000351701 (source JORF)

inscription

08 Février 1995 08/02/1995

De:	Delas (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole Caisses centrales et nationale PREMIERE LISTE (Sous-directeur, secrétaire général) 2e section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000729501 (source JORF)

inscription

20 Février 1994 20/02/1994

De:	Delas (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000341822 (source JORF)

inscription

04 Février 1990 04/02/1990